2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DE MEGINAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Consorce.
SCI DE MEGINAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69280 à Sainte-Consorce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE MEGINAND compte 3 autorisations recensées sur la période 01/10/2018 - 17/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE MEGINAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/10/2018 - 17/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Consorce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE MEGINAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ronces, Saint-Martin-en-Haut (69850) | PC Locaux | 1073 | 1 312 m² | 554 m² | 2024/12/17 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae Clape Loup Lot A Et 2, Sainte-Consorce (69280) | PC Locaux | 0C287 | 1 436 m² | 348 m² | 2021/04/08 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) | PC Locaux | 0C287 | 2 000 m² | 466 m² | 2018/10/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
