SCI DE MEGINAND - Permis de construire et DP

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838538296 Société civile immobilière Créée le 22/03/2018

Présentation détaillée de SCI DE MEGINAND

SCI DE MEGINAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Consorce.

Profil et organisation

SCI DE MEGINAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69280 à SAINTE-CONSORCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE MEGINAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE MEGINAND

Activité d’urbanisme de SCI DE MEGINAND

SCI DE MEGINAND compte 3 autorisations recensées sur la période 01/10/2018 - 17/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE MEGINAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/10/2018 - 17/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DE MEGINAND

3 autorisations sur la période 01/10/2018 - 17/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Consorce.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE MEGINAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Ronces, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux 1073 1 312 m² 554 m² 2024/12/17
Zae Clape Loup Lot A Et 2, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C287 1 436 m² 348 m² 2021/04/08
Za De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C287 2 000 m² 466 m² 2018/10/01

Répartition géographique des autorisations de SCI DE MEGINAND

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE MEGINAND

Sources des informations sur SCI DE MEGINAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE MEGINAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE MEGINAND ?
SCI DE MEGINAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE MEGINAND ?
Le profil de SCI DE MEGINAND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE MEGINAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE MEGINAND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE MEGINAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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