SNC LE CLOS PONCELET est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 29 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Craponne.
Profil et organisation
SNC LE CLOS PONCELET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69290 à Saint-Genis-les-Ollières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SNC LE CLOS PONCELET
Activité d’urbanisme de SNC LE CLOS PONCELET
SNC LE CLOS PONCELET compte 29
autorisations recensées
sur la période 11/01/2013 - 18/06/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS PONCELET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
11/01/2013 - 18/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de SNC LE CLOS PONCELET
SNC LE CLOS PONCELET apparaît dans les données sur 4 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SNC LE CLOS PONCELET
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
0 %
1
0
0
2021
1
-91,7 %
1
0
0
2014
12
-20,0 %
12
0
0
2013
15
-
15
0
0
Permis de construire et DP de SNC LE CLOS PONCELET
29 autorisations sur la période 11/01/2013 - 18/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Craponne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS PONCELET dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC LE CLOS PONCELET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LE CLOS PONCELET ?
SNC LE CLOS PONCELET est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LE CLOS PONCELET ?
Le profil de SNC LE CLOS PONCELET recense 29 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LE CLOS PONCELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LE CLOS PONCELET concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LE CLOS PONCELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.