SNC LE CLOS PONCELET - Permis de construire et DP

Active
750616369 Société en nom collectif PME Créée le 29/03/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SNC LE CLOS PONCELET

SNC LE CLOS PONCELET est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 29 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Craponne.

Profil et organisation

SNC LE CLOS PONCELET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69290 à SAINT-GENIS-LES-OLLIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/03/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC LE CLOS PONCELET

Activité d’urbanisme de SNC LE CLOS PONCELET

SNC LE CLOS PONCELET compte 29 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 18/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS PONCELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

29

Période couverte

11/01/2013 - 18/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Évolution annuelle des autorisations de SNC LE CLOS PONCELET

SNC LE CLOS PONCELET apparaît dans les données sur 4 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SNC LE CLOS PONCELET
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 0 % 1 0 0
2021 1 -91,7 % 1 0 0
2014 12 -20,0 % 12 0 0
2013 15 - 15 0 0

Permis de construire et DP de SNC LE CLOS PONCELET

29 autorisations sur la période 11/01/2013 - 18/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Craponne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS PONCELET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
217 De La Grande Louza, Pralognan-la-Vanoise (73710) PC Logement A3324 917 m² 64 m² 2026/06/18
Adresse Non Renseignée, Noirétable (42440) PC Logement 110 m² 2021/12/22
10 Ave Edouard Millaud, Craponne (69290) PC Logement AL244 338 m² 97 m² 2014/12/16
9 Allée Du Sauze, Tassin-la-Demi-Lune (69160) PC Logement AL29 919 m² 2014/11/26
38 Avenue Pierre Ier De Serbi, Paris (75000) DP Logement AP57 139 m² 77 m² 2014/10/21
10 Ave Edouard Millaud, Craponne (69290) PC Logement AL189 291 m² 100 m² 2014/09/16
Adresse Non Renseignée, Craponne (69290) PC Logement BB156 383 m² 85 m² 2014/09/15
48 Rue Joseph Moulin, Craponne (69290) PC Logement BB156 420 m² 124 m² 2014/09/02
48 Rue Joseph Moulin, Craponne (69290) PC Logement BB156 452 m² 120 m² 2014/08/18
540 Chem De Grange Neuve, Marcy-l'Étoile (69280) PC Logement AB15, AB131 2 592 m² 486 m² 2014/07/08
9 Chem De Maillabert, Craponne (69290) PC Logement AN132 601 m² 69 m² 2014/05/16
597 Rue Du 8 Mai 1945, Craponne (69290) PC Logement AY109 11 163 m² 65 m² 2014/01/17
30 Rue Du Viard, Craponne (69290) PC Logement AT129 753 m² 107 m² 2014/01/10
8 Imp Du Point Du Jour, Lyon (69000) PC Logement BN33 441 m² 212 m² 2014/01/09
10 Ave Edouard Millaud, Craponne (69290) PC Logement AL189 1 100 m² 350 m² 2013/12/26
364 Rue Blanche Dumont, Craponne (69290) PC Logement AA173 1 182 m² 42 m² 2013/11/12
Adresse Non Renseignée, Craponne (69290) PC Logement 121 m² 2013/09/30
Rue De Mauvernay, Craponne (69290) PC Logement AP122 614 m² 164 m² 2013/09/27
Adresse Non Renseignée, Craponne (69290) PC Logement AN29 775 m² 139 m² 2013/07/15
9 All Du Promontoire, Craponne (69290) PC Logement AR107 1 223 m² 160 m² 2013/07/12
Rue Du Stade, Craponne (69290) PC Logement BB3 487 m² 99 m² 2013/06/19
2 All Du Promontoire, Craponne (69290) PC Logement AR112 400 m² 117 m² 2013/06/14
48 Rue Joseph Moulin, Craponne (69290) PC Logement BB156 2 001 m² 673 m² 2013/03/25
13 Imp Des Troignes, Craponne (69290) PC Logement AR107 2 322 m² 160 m² 2013/03/11
Av De La Liberation, Saint-Genis-les-Ollières (69290) PC Locaux AE296 1 150 m² 83 m² 2013/03/05
13 Imp Des Troignes, Craponne (69290) PC Logement AR107 738 m² 137 m² 2013/02/08
13 Imp Des Troignes, Craponne (69290) PC Logement AR107 866 m² 159 m² 2013/02/07
50 Rue Joseph Moulin, Craponne (69290) PC Logement BB295 623 m² 2013/02/05
670 Rue Blanche Dumont, Craponne (69290) PC Logement AA176 842 m² 138 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de SNC LE CLOS PONCELET

Demandeurs comparables à SNC LE CLOS PONCELET

Sources des informations sur SNC LE CLOS PONCELET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LE CLOS PONCELET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LE CLOS PONCELET ?
SNC LE CLOS PONCELET est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LE CLOS PONCELET ?
Le profil de SNC LE CLOS PONCELET recense 29 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LE CLOS PONCELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LE CLOS PONCELET concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LE CLOS PONCELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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