2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI ARBOUANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbouans.
SCI ARBOUANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ARBOUANS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARBOUANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2013 - 30/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arbouans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARBOUANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Avenue De L'europe, Arbouans (25400) | PC Locaux | AB281, AC125 | 18 786 m² | 2 434 m² | 2023/01/30 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Av De L Europe, Arbouans (25400) | PC Locaux | AC83, AC85 | 15 321 m² | 800 m² | 2013/07/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
