SCEA RAPIN - Permis de construire et DP

Active
382493146 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA RAPIN

SCEA RAPIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Creuse.

Profil et organisation

SCEA RAPIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70240 à LA CREUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA RAPIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA RAPIN

Activité d’urbanisme de SCEA RAPIN

SCEA RAPIN compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2018 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA RAPIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2018 - 07/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA RAPIN

2 autorisations sur la période 14/03/2018 - 07/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Creuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA RAPIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Noira, La Creuse (70240) PC Locaux ZC11, ZC12 65 217 m² 547 m² 2018/09/07
La Noira, La Creuse (70240) PC Locaux ZC72, ZC71 65 217 m² 900 m² 2018/03/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA RAPIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA RAPIN

Sources des informations sur SCEA RAPIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA RAPIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA RAPIN ?
SCEA RAPIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA RAPIN ?
Le profil de SCEA RAPIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA RAPIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA RAPIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA RAPIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides