SCEA MAISON DE LA MIRABELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozelieures.
Profil et organisation
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54290 à ROZELIEURES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2001
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
Activité d’urbanisme de SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
SCEA MAISON DE LA MIRABELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 02/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MAISON DE LA MIRABELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
2 autorisations sur la période 08/06/2016 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rozelieures.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MAISON DE LA MIRABELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Capitaine Durand, Rozelieures (54290) | PC Locaux | E589 | — | 563 m² | 2023/01/02 |
| Rte Departementale 22, Rozelieures (54290) | PC Locaux | ZC89, ZC88 | 10 230 m² | 767 m² | 2016/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.