2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DES QUATRE VOUGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Marie-d'Attez.
SCEA DES QUATRE VOUGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27160 à Sainte-Marie-d'Attez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES QUATRE VOUGES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 24/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES QUATRE VOUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/02/2014 - 24/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Marie-d'Attez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES QUATRE VOUGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 512 Rue Du Bois Maillard Dame Marie, Sainte-Marie-d'Attez (27160) | PC Locaux | C60 | 21 303 m² | 1 025 m² | 2019/05/24 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 512 Rte Du Bois Maillard, Sainte-Marie-d'Attez (27160) | PC Locaux | 0C61, 0C60 | 21 303 m² | 311 m² | 2018/02/26 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fosses, Terres de Bord (27340) | PC Locaux | A1212 | 16 713 m² | 1 902 m² | 2014/02/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
