SCEA DES QUATRE VOUGES - Permis de construire et DP

Active
327963450 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1983

Présentation détaillée de SCEA DES QUATRE VOUGES

SCEA DES QUATRE VOUGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Marie-d'Attez.

Profil et organisation

SCEA DES QUATRE VOUGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27160 à SAINTE-MARIE-D'ATTEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES QUATRE VOUGES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES QUATRE VOUGES

Activité d’urbanisme de SCEA DES QUATRE VOUGES

SCEA DES QUATRE VOUGES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 24/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES QUATRE VOUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/02/2014 - 24/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES QUATRE VOUGES

3 autorisations sur la période 28/02/2014 - 24/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Marie-d'Attez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES QUATRE VOUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
512 Rue Du Bois Maillard Dame Marie, Sainte-Marie-d'Attez (27160) PC Locaux C60 21 303 m² 1 025 m² 2019/05/24
512 Rte Du Bois Maillard, Sainte-Marie-d'Attez (27160) PC Locaux 0C61, 0C60 21 303 m² 311 m² 2018/02/26
Les Fosses, Terres de Bord (27340) PC Locaux A1212 16 713 m² 1 902 m² 2014/02/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES QUATRE VOUGES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES QUATRE VOUGES

Sources des informations sur SCEA DES QUATRE VOUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES QUATRE VOUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES QUATRE VOUGES ?
SCEA DES QUATRE VOUGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES QUATRE VOUGES ?
Le profil de SCEA DES QUATRE VOUGES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES QUATRE VOUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES QUATRE VOUGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES QUATRE VOUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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