SCEA FERME DE LA HETRAIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA FERME DE LA HETRAIE
SCEA FERME DE LA HETRAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treis-Sants-en-Ouche.
Profil et organisation
SCEA FERME DE LA HETRAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27300 à TREIS-SANTS-EN-OUCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FERME DE LA HETRAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA FERME DE LA HETRAIE
Activité d’urbanisme de SCEA FERME DE LA HETRAIE
SCEA FERME DE LA HETRAIE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 15/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME DE LA HETRAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA FERME DE LA HETRAIE
3 autorisations sur la période 26/04/2018 - 15/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treis-Sants-en-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FERME DE LA HETRAIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_2, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | C172, C173 | 21 260 m² | 6 m² | 2025/08/15 |
| Chemin Rural N_2, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | ZA23 | 80 570 m² | 810 m² | 2025/08/14 |
| 2 Chem De La Hetraie, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | C172, C174 | 21 260 m² | 860 m² | 2018/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA FERME DE LA HETRAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FERME DE LA HETRAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA FERME DE LA HETRAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.