2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA FERME DE LA HETRAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treis-Sants-en-Ouche.
SCEA FERME DE LA HETRAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27300 à Treis-Sants-en-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FERME DE LA HETRAIE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 15/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME DE LA HETRAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/04/2018 - 15/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treis-Sants-en-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FERME DE LA HETRAIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_2, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | C172, C173 | 21 260 m² | 6 m² | 2025/08/15 |
| Chemin Rural N_2, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | ZA23 | 80 570 m² | 810 m² | 2025/08/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chem De La Hetraie, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | C172, C174 | 21 260 m² | 860 m² | 2018/04/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
