2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE L'ECLUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hâcourt.
SCEA DE L'ECLUSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52150 à Hâcourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE L'ECLUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 30/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'ECLUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/03/2013 - 30/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Hâcourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'ECLUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cd N 214, Hâcourt (52150) | PC Locaux | ZB7, ZB45 | 171 619 m² | 150 m² | 2020/07/30 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Champ, Hâcourt (52150) | PC Locaux | ZB36, ZB45 | 60 452 m² | 2 497 m² | 2014/11/04 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 214, Hâcourt (52150) | PC Locaux | ZB53, ZB52 | 44 312 m² | 938 m² | 2013/03/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
