EARL DE LA POMEROIE - Permis de construire et DP

Active
381480219 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL DE LA POMEROIE

EARL DE LA POMEROIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives Dervoises.

Profil et organisation

EARL DE LA POMEROIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52220 à RIVES DERVOISES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA POMEROIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA POMEROIE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA POMEROIE

EARL DE LA POMEROIE compte 4 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 14/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA POMEROIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

31/05/2013 - 14/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA POMEROIE

4 autorisations sur la période 31/05/2013 - 14/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rives Dervoises.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA POMEROIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural Des Vergers D, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZW65, ZW66 26 952 m² 509 m² 2020/08/14
Rte De Chavanges, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZW71, ZW70 168 470 m² 1 440 m² 2015/05/04
Rte De Chavanges, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZW67, ZW66 168 470 m² 1 400 m² 2013/11/08
Rte Departementale N 13, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZW31, ZW32 820 m² 2013/05/31

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA POMEROIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA POMEROIE

Sources des informations sur EARL DE LA POMEROIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA POMEROIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA POMEROIE ?
EARL DE LA POMEROIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA POMEROIE ?
Le profil de EARL DE LA POMEROIE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA POMEROIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA POMEROIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA POMEROIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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