SCEA DE L'ECLUSE - Permis de construire et DP

Active
401684451 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DE L'ECLUSE

SCEA DE L'ECLUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hâcourt.

Profil et organisation

SCEA DE L'ECLUSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52150 à HACOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE L'ECLUSE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE L'ECLUSE

Activité d’urbanisme de SCEA DE L'ECLUSE

SCEA DE L'ECLUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 30/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'ECLUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/03/2013 - 30/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE L'ECLUSE

3 autorisations sur la période 18/03/2013 - 30/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Hâcourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'ECLUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd N 214, Hâcourt (52150) PC Locaux ZB7, ZB45 171 619 m² 150 m² 2020/07/30
Grand Champ, Hâcourt (52150) PC Locaux ZB36, ZB45 60 452 m² 2 497 m² 2014/11/04
Rte Departementale N 214, Hâcourt (52150) PC Locaux ZB53, ZB52 44 312 m² 938 m² 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'ECLUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE L'ECLUSE

Sources des informations sur SCEA DE L'ECLUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE L'ECLUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L'ECLUSE ?
SCEA DE L'ECLUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L'ECLUSE ?
Le profil de SCEA DE L'ECLUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L'ECLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L'ECLUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L'ECLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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