SCEA DE GRANDVAL - Permis de construire et DP

Active
401954011 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCEA DE GRANDVAL

SCEA DE GRANDVAL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bathelémont.

Profil et organisation

SCEA DE GRANDVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54370 à BURES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE GRANDVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1995
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE GRANDVAL

Activité d’urbanisme de SCEA DE GRANDVAL

SCEA DE GRANDVAL compte 6 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 11/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE GRANDVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

17/10/2014 - 11/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE GRANDVAL

6 autorisations sur la période 17/10/2014 - 11/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bathelémont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE GRANDVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De La Fourasse, Bures (54370) PC Locaux ZE26, ZE38 23 806 m² 183 m² 2024/09/11
Ferme De La Fourasse, Bures (54370) PC Locaux ZE25, ZE26 23 806 m² 281 m² 2023/07/17
La Fourasse, Bathelémont (54370) PC Locaux ZD25, ZD18 44 682 m² 1 071 m² 2023/07/17
La Fourasse, Bathelémont (54370) PC Locaux ZD25 33 532 m² 5 017 m² 2018/07/23
Ferme De La Fourrasse, Bures (54370) PC Locaux ZD23, ZD18 11 005 m² 818 m² 2014/10/17
Ferme De La Fourrasse, Bathelémont (54370) PC Locaux ZD23, ZD18 11 005 m² 818 m² 2014/10/17

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE GRANDVAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE GRANDVAL

Sources des informations sur SCEA DE GRANDVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE GRANDVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE GRANDVAL ?
SCEA DE GRANDVAL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE GRANDVAL ?
Le profil de SCEA DE GRANDVAL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE GRANDVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE GRANDVAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE GRANDVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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