GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL - Permis de construire et DP

Active
327459434 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/06/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Deuxville.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 54370 DEUXVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
07/06/1983
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 11/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/07/2014 - 11/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

4 autorisations sur la période 17/07/2014 - 11/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Deuxville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ville Nord, Gerbéviller (54830) DP Locaux AC293 50 m² 3 m² 2023/09/11
Chem De Deuxville A Maixe, Deuxville (54370) PC Locaux ZA99, ZA100 202 728 m² 188 m² 2023/08/14
Chem De, Deuxville (54370) PC Locaux ZA103 6 669 m² 228 m² 2018/07/26
1 Chem De Deuxville A Maixe Basse De Gerard Fosse, Deuxville (54370) PC Locaux ZA101, ZA98A 144 279 m² 246 m² 2014/07/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL ?
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL ?
Le profil de GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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