3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Deuxville.
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54370 à Deuxville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 11/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/07/2014 - 11/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Deuxville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Nord, Gerbéviller (54830) | DP Locaux | AC293 | 50 m² | 3 m² | 2023/09/11 |
| Chem De Deuxville A Maixe, Deuxville (54370) | PC Locaux | ZA99, ZA100 | 202 728 m² | 188 m² | 2023/08/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De, Deuxville (54370) | PC Locaux | ZA103 | 6 669 m² | 228 m² | 2018/07/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Deuxville A Maixe Basse De Gerard Fosse, Deuxville (54370) | PC Locaux | ZA101, ZA98A | 144 279 m² | 246 m² | 2014/07/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.