GAEC RECONNU DE LA PLAINE - Permis de construire et DP

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339165656 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/03/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA PLAINE

GAEC RECONNU DE LA PLAINE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barisey-la-Côte.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA PLAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54170 à BARISEY-LA-COTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA PLAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
06/03/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA PLAINE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA PLAINE

GAEC RECONNU DE LA PLAINE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 02/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA PLAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

05/05/2014 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA PLAINE

7 autorisations sur la période 05/05/2014 - 02/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Barisey-la-Côte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Cd N_4, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI65, ZI66 41 352 m² 5 866 m² 2024/07/02
Route Cd N_4, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI65, ZI66 41 352 m² 810 m² 2023/08/22
Aux Ensanges, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI2, ZI65 48 019 m² 818 m² 2019/06/25
Aux Ensanges, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI65 39 174 m² 392 m² 2018/08/27
Cd 4 - ""Aux Ensanges"", Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI65 41 352 m² 220 m² 2017/07/18
Adresse Non Renseignée, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI3 41 352 m² 756 m² 2015/03/03
Adresse Non Renseignée, Barisey-la-Côte (54170) PC Locaux ZI3 41 352 m² 462 m² 2014/05/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA PLAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA PLAINE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA PLAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA PLAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA PLAINE ?
GAEC RECONNU DE LA PLAINE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA PLAINE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA PLAINE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA PLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA PLAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA PLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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