SCEA CHAPUIS FABRICE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA CHAPUIS FABRICE
SCEA CHAPUIS FABRICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Loup-Nantouard.
Profil et organisation
SCEA CHAPUIS FABRICE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 70100 SAINT-LOUP-NANTOUARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA CHAPUIS FABRICE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2008
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA CHAPUIS FABRICE
Activité d’urbanisme de SCEA CHAPUIS FABRICE
SCEA CHAPUIS FABRICE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2021 - 12/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAPUIS FABRICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA CHAPUIS FABRICE
2 autorisations sur la période 04/01/2021 - 12/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Loup-Nantouard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHAPUIS FABRICE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Departemental N 17 Champs Margot, Saint-Loup-Nantouard (70100) | PC Locaux | ZB112, ZB113 | 18 431 m² | 1 008 m² | 2024/05/12 |
| Chem Departemental N 177, Saint-Loup-Nantouard (70100) | PC Locaux | ZB114, ZB113 | 18 431 m² | 75 m² | 2021/01/04 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA CHAPUIS FABRICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA CHAPUIS FABRICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA CHAPUIS FABRICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.