3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA CHAPUIS FABRICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Loup-Nantouard.
SCEA CHAPUIS FABRICE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70100 à Saint-Loup-Nantouard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA CHAPUIS FABRICE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2021 - 12/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAPUIS FABRICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/01/2021 - 12/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Loup-Nantouard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHAPUIS FABRICE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Departemental N 17 Champs Margot, Saint-Loup-Nantouard (70100) | PC Locaux | ZB112, ZB113 | 18 431 m² | 1 008 m² | 2024/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Departemental N 177, Saint-Loup-Nantouard (70100) | PC Locaux | ZB114, ZB113 | 18 431 m² | 75 m² | 2021/01/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.