SCCV TH SERRE LES SAPINS - Permis de construire et DP

Active
982409955 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/12/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV TH SERRE LES SAPINS

SCCV TH SERRE LES SAPINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maîche.

Profil et organisation

SCCV TH SERRE LES SAPINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74540 à SAINT-FELIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TH SERRE LES SAPINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/12/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TH SERRE LES SAPINS

Activité d’urbanisme de SCCV TH SERRE LES SAPINS

SCCV TH SERRE LES SAPINS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2024 - 25/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TH SERRE LES SAPINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/10/2024 - 25/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV TH SERRE LES SAPINS

3 autorisations sur la période 10/10/2024 - 25/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Maîche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TH SERRE LES SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Kressbronn, Maîche (25120) PC Logement ZM19 27 824 m² 367 m² 2025/09/25
Rue De Kressbronn, Maîche (25120) PC Logement ZM19 27 824 m² 924 m² 2025/09/25
5 Rue De Coulonge, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD252, AD208 3 174 m² 707 m² 2024/10/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV TH SERRE LES SAPINS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV TH SERRE LES SAPINS

Sources des informations sur SCCV TH SERRE LES SAPINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TH SERRE LES SAPINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TH SERRE LES SAPINS ?
SCCV TH SERRE LES SAPINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TH SERRE LES SAPINS ?
Le profil de SCCV TH SERRE LES SAPINS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TH SERRE LES SAPINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TH SERRE LES SAPINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TH SERRE LES SAPINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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