S.C.C.V. RAVOIRE ORDET - Permis de construire et DP

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808870323 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 16/12/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

S.C.C.V. RAVOIRE ORDET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ravoire.

Profil et organisation

S.C.C.V. RAVOIRE ORDET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.C.V. RAVOIRE ORDET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/12/2014
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

S.C.C.V. RAVOIRE ORDET compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2015 - 17/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. RAVOIRE ORDET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2015 - 17/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

2 autorisations sur la période 03/08/2015 - 17/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Ravoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Puits D'ordet Nord, La Ravoire (73490) PC Logement D293, D342 7 917 m² 2016/06/17
Rue Du Puits D'ordet, La Ravoire (73490) PC Logement D57, D291 14 440 m² 7 376 m² 2015/08/03

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

Sources des informations sur S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. RAVOIRE ORDET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET ?
S.C.C.V. RAVOIRE ORDET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET ?
Le profil de S.C.C.V. RAVOIRE ORDET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. RAVOIRE ORDET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. RAVOIRE ORDET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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