2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES REVERS DE LA COUA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boult.
SCCV LES REVERS DE LA COUA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70190 à Boult.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES REVERS DE LA COUA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2021 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES REVERS DE LA COUA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/10/2021 - 21/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Boult.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES REVERS DE LA COUA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Chateau, Boult (70190) | PC Logement | ZC39 | 3 700 m² | 401 m² | 2022/12/21 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Revers De La Coua, Boult (70190) | PC Locaux | ZC19, ZC20 | 17 790 m² | 1 595 m² | 2021/10/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
