Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0241 Route Du Pont Drillot, Cercier (74350) | PA | 0B2049, 0B882 | 3 846 m² | 2024/09/19 |
SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT - Permis d'aménager
Active
918734385
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 01/09/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cercier.
Profil et organisation
SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74370 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
Activité d’urbanisme de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2024 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2024 - 19/09/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
1 autorisation sur la période 19/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cercier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
KASHMIR
SIREN 480453117
Même département de siège
70 autorisations
70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même département de siège
66 autorisations
62 PC
2 PA
2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même département de siège
59 autorisations
38 PC
4 PA
17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même département de siège
56 autorisations
54 PC
2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même département de siège
40 autorisations
38 PC
2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT ?
SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT ?
Le profil de SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES JARDINS DU PONT DRILLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable