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SCCV FEUVRIER - Permis de construire et DP

Cessée
848715280 Autre société civile PME Créée le 12/02/2019

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Territoire de Belfort (90)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCCV FEUVRIER

SCCV FEUVRIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Rougemont-le-Château.

Profil et organisation

SCCV FEUVRIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 90170 à Étueffont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV FEUVRIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
12/02/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FEUVRIER

Activité d’urbanisme de SCCV FEUVRIER

SCCV FEUVRIER compte 6 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 16/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FEUVRIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

01/03/2019 - 16/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCCV FEUVRIER

6 autorisations sur la période 01/03/2019 - 16/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Rougemont-le-Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FEUVRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2019

4 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) PC Logement ZC329 580 m² 81 m² 2019/07/22
4 Rue De L'ancien Lavoir, Rougemont-le-Château (90110) PC Logement ZC330 601 m² 94 m² 2019/07/08
Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) PC Logement ZC329 580 m² 81 m² 2019/03/25
Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) PC Logement ZC330 601 m² 94 m² 2019/03/01

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FEUVRIER

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rougemont-le-Château

4 autorisations

Novillard

1 autorisation

Étueffont

1 autorisation

Demandeurs comparables à SCCV FEUVRIER

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN 535920060
Même département de siège
23 autorisations 9 PC 4 PA 10 PD
SNC LA FONTAINE
SIREN 821455433
Même département de siège
8 autorisations 8 PA
ST MARTIN
SIREN 530123967
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
WELCOME PROMOTION
SIREN 829164185
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
LES PRUNIERS
SIREN 409477387
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
CEMICO
SIREN 488042706
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SCCV FEUVRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FEUVRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FEUVRIER ?
SCCV FEUVRIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FEUVRIER ?
Le profil de SCCV FEUVRIER recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FEUVRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FEUVRIER concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FEUVRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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