2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
6
SCCV FEUVRIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Rougemont-le-Château.
SCCV FEUVRIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 90170 à Étueffont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV FEUVRIER compte 6 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 16/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FEUVRIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 01/03/2019 - 16/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Rougemont-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FEUVRIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Moulin, Novillard (90340) | PC Logement | AA46 | 1 046 m² | 98 m² | 2021/08/16 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Chayere, Étueffont (90170) | PC Logement | AB137 | 761 m² | 98 m² | 2020/09/08 |
4 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) | PC Logement | ZC329 | 580 m² | 81 m² | 2019/07/22 |
| 4 Rue De L'ancien Lavoir, Rougemont-le-Château (90110) | PC Logement | ZC330 | 601 m² | 94 m² | 2019/07/08 |
| Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) | PC Logement | ZC329 | 580 m² | 81 m² | 2019/03/25 |
| Rue De Masevaux, Rougemont-le-Château (90110) | PC Logement | ZC330 | 601 m² | 94 m² | 2019/03/01 |
1 à 6 sur 6 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
