SCCV DES FRAIS FONDS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SCCV DES FRAIS FONDS
SCCV DES FRAIS FONDS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Annemasse.
Profil et organisation
SCCV DES FRAIS FONDS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DES FRAIS FONDS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/06/2005
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV DES FRAIS FONDS
Activité d’urbanisme de SCCV DES FRAIS FONDS
SCCV DES FRAIS FONDS compte 7 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 26/06/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES FRAIS FONDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DES FRAIS FONDS
7 autorisations sur la période 30/10/2017 - 26/06/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Annemasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES FRAIS FONDS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Du Cirque, Annemasse (74100) | PC Logement | B4441, B4442 | 12 138 m² | 4 295 m² | 2025/06/26 |
| 71 Rue Vaillant Couturier, Vénissieux (69200) | PC Mixte | AA210, AA211 | 3 604 m² | 7 763 m² | 2023/04/19 |
| 3 3 Rue Pasteur, Roissy-en-Brie (77680) | PC Mixte | D1130, D1131 | 1 675 m² | 3 478 m² | 2023/04/13 |
| 27 - Rue Du Goulet / 16 Rue Vil, Aubervilliers (93300) | PC Logement | K169, K170 | 1 481 m² | 2 451 m² | 2022/10/27 |
| 18 /2 Rue De Chennevieres, Villiers-sur-Marne (94350) | PC Logement | AT405, AT406 | 1 276 m² | 2 053 m² | 2022/06/03 |
| 16-20 Ave Georges Clémenceau 43 Rue Boureau Guérinière, Neuilly-Plaisance (93360) | PC Logement | C173, C174 | 1 670 m² | 2 240 m² | 2022/03/17 |
| 14 Boule Arenes, Nîmes (30900) | PC Locaux | EZ14, EZ462 | — | 2 983 m² | 2017/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DES FRAIS FONDS
7 communes - 6 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Annemasse
1 autorisation
Aubervilliers
1 autorisation
Neuilly-Plaisance
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Roissy-en-Brie
1 autorisation
Vénissieux
1 autorisation
Villiers-sur-Marne
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCCV DES FRAIS FONDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DES FRAIS FONDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.