SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combloux.
Profil et organisation
SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74940 à ANNECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/03/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
Activité d’urbanisme de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2025 - 10/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
1 autorisation sur la période 10/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Combloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 152 Chemin Du Champet Le Champet, Combloux (74920) | PC Logement | 0B4928, 0B2334 | 2 284 m² | 600 m² | 2025/09/10 |
Permis d'aménager de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
1 autorisation sur la période 14/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Combloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 152 Chemin Du Champet Le Champet, Combloux (74920) | PA | 0B4928, 0B2334 | 6 160 m² | 2025/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV CPAA COMBLOUX CHAMPET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.