2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCCV COEUR VILLAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grilly.
SCCV COEUR VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV COEUR VILLAGE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 09/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COEUR VILLAGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 09/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grilly. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COEUR VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Ruelle De L'eglise, Grilly (01220) | PC Logement | AP57P | 4 418 m² | 1 729 m² | 2017/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Ruelle De L'eglise, Grilly (01220) | PC Logement | AP57 | 12 283 m² | 2 133 m² | 2016/05/02 |
1 autorisation sur la période 17/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Grilly. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Grilly (01220) | PA | AP57P | 11 383 m² | 2017/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
