SCCV COEUR VILLAGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
814029591 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/10/2015

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV COEUR VILLAGE

SCCV COEUR VILLAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grilly.

Profil et organisation

SCCV COEUR VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV COEUR VILLAGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV COEUR VILLAGE

Activité d’urbanisme de SCCV COEUR VILLAGE

SCCV COEUR VILLAGE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 09/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COEUR VILLAGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2016 - 09/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV COEUR VILLAGE

2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 09/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grilly. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COEUR VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Ruelle De L'eglise, Grilly (01220) PC Logement AP57P 4 418 m² 1 729 m² 2017/03/09
38 Ruelle De L'eglise, Grilly (01220) PC Logement AP57 12 283 m² 2 133 m² 2016/05/02

Permis d'aménager de SCCV COEUR VILLAGE

1 autorisation sur la période 17/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Grilly. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Grilly (01220) PA AP57P 11 383 m² 2017/02/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV COEUR VILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV COEUR VILLAGE

Sources des informations sur SCCV COEUR VILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV COEUR VILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV COEUR VILLAGE ?
SCCV COEUR VILLAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV COEUR VILLAGE ?
Le profil de SCCV COEUR VILLAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV COEUR VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV COEUR VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV COEUR VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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