Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Chem De La Forge, Lœuilley (70100) | PD | ZE44, ZE46 | — | 2025/02/21 |
RTS - Permis de démolir
Active
753142553
Autre société civile
PME
Créée le 27/07/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RTS
RTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lœuilley.
Profil et organisation
RTS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70100 à Lœuilley.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RTS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/07/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de RTS
Activité d’urbanisme de RTS
RTS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2025 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RTS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/02/2025 - 21/02/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RTS
1 autorisation sur la période 21/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lœuilley.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de RTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JPMS
SIREN 482544988
Même département de siège
47 autorisations
47 PC
RESIDENCIEL
SIREN 529639890
Même département de siège
25 autorisations
2 PC
23 PA
SCI DU FRANBOIS
SIREN 830989950
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI BADP2B
SIREN 497576140
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
NUMAN CONSTRUCTIONS
SIREN 512858796
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI LA PENOTTE
SIREN 810670703
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur RTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RTS ?
RTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RTS ?
Le profil de RTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable