RL BATIR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
518616131 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/10/2009

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

39

Permis de construire et DP

38

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RL BATIR

RL BATIR est associé à 39 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 38 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Baillargues.

Profil et organisation

RL BATIR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 57160 à Châtel-Saint-Germain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RL BATIR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
30/10/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RL BATIR

Activité d’urbanisme de RL BATIR

RL BATIR compte 39 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 15/01/2024, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RL BATIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

39

Période couverte

05/02/2013 - 15/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

14 communes

Évolution annuelle des autorisations de RL BATIR

RL BATIR apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de RL BATIR
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 1 -93,3 % 1 0 0
2023 15 +275,0 % 15 0 0
2022 4 -63,6 % 3 1 0
2021 11 +1 000,0 % 11 0 0
2020 1 0 % 1 0 0
2019 1 0 % 1 0 0
2018 1 -50,0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de RL BATIR

38 autorisations sur la période 05/02/2013 - 15/01/2024, réparties dans 14 communes, principalement à Baillargues. Ce type représente 97 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RL BATIR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

38 autorisations

Autorisations en 2023

15 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Jardins De, Balaruc-le-Vieux (34540) PC Logement AH12 — 88 m² 2023/10/24
Lot 42 ""Lotissement Font D, Caveirac (30820) PC Logement AY213 — 88 m² 2023/09/08
Adresse Non Renseignée, Caveirac (30820) PC Logement — — 88 m² 2023/09/08
Adresse Non Renseignée, Caveirac (30820) PC Logement — — 100 m² 2023/09/08
Adresse Non Renseignée, Caveirac (30820) PC Logement — — 120 m² 2023/09/08
Domaine Du Mas Du Pont, Le Crès (34920) PC Locaux CB3, CB44 746 m² 59 m² 2023/09/05
7 Lotis Le Clos De Courbessol, Redessan (30129) PC Logement AX788 451 m² 92 m² 2023/02/16
15 Rue Edith Piaf, Vias (34450) PC Logement CY351 243 m² 82 m² 2023/02/03
45 Rue Edith Piaf, Vias (34450) PC Logement CY353 243 m² 82 m² 2023/02/03
179 Av De Montpellier, Saussines (34160) PC Logement B1 2 900 m² 502 m² 2023/02/03
Lotissement Hermes Lot N_ Les Jardins D'helios, Cournonterral (34660) PC Logement BH 148 m² 97 m² 2023/01/31
Lotissement "" Hermes "" - L Les Jardins D'helios, Cournonterral (34660) PC Logement BH 197 m² 95 m² 2023/01/31
34 Rue Gaston Baissette, Castries (34160) PC Logement AH415 131 m² 80 m² 2023/01/19
Lotis Le Clos De Courbessol Lot Na_4, Redessan (30129) PC Logement AX785 300 m² 88 m² 2023/01/16
Lotis Le Clos De Courbessol Lot Na_ 3, Redessan (30129) PC Logement AX784 300 m² 88 m² 2023/01/16

Autorisations en 2021

11 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 32 - Quartier Georges, Baillargues (34670) PC Logement AW266 190 m² 101 m² 2021/05/27
Lot 31 - Quartier Georges, Baillargues (34670) PC Logement AW265 250 m² 100 m² 2021/05/27
Lot 29 - Quartier Georges, Baillargues (34670) PC Logement AW263, AW230 233 m² 100 m² 2021/05/27
Lotissement Georges Bizet, Baillargues (34670) PC Logement AW264 260 m² 100 m² 2021/05/27
Lotissement Georges Bizet, Baillargues (34670) PC Logement AW262 191 m² 101 m² 2021/05/27
Lotissement Georges Bizet, Baillargues (34670) PC Logement AW261 270 m² 100 m² 2021/05/27
Lot 33 - Quartier Georges, Baillargues (34670) PC Logement AW267 250 m² 100 m² 2021/04/13
46 Avenu D'agde, Vias (34450) PC Logement BY60, BY513 1 498 m² 564 m² 2021/03/25
Adresse Non Renseignée, Teyran (34820) PC Logement — — 135 m² 2021/02/02
Lot 11- Domaine Du Mas D_E, Teyran (34820) PC Logement AL97 — 70 m² 2021/02/02
5 Imp Des Pequelets, Teyran (34820) PC Logement AL70 — 141 m² 2021/01/27

1 à 38 sur 38 autorisations

Permis d'aménager de RL BATIR

1 autorisation sur la période 15/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Castries. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
24 Rue Gaston Baissette, Castries (34160) PA H738 1 724 m² 2022/02/15

Répartition géographique des autorisations de RL BATIR

Demandeurs comparables à RL BATIR

Sources des informations sur RL BATIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RL BATIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RL BATIR ?
RL BATIR est associé à 39 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RL BATIR ?
Le profil de RL BATIR recense 38 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RL BATIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RL BATIR concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RL BATIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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