RL BATIR est associé à 39 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 38 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Baillargues.
Profil et organisation
RL BATIR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 57160 à Châtel-Saint-Germain.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
RL BATIR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
30/10/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RL BATIR
Activité d’urbanisme de RL BATIR
RL BATIR compte 39
autorisations recensées
sur la période 05/02/2013 - 15/01/2024,
dans 14
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RL BATIR, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
39
Période couverte
05/02/2013 - 15/01/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
14 communes
Évolution annuelle des autorisations de RL BATIR
RL BATIR apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de RL BATIR
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-93,3 %
1
0
0
2023
15
+275,0 %
15
0
0
2022
4
-63,6 %
3
1
0
2021
11
+1 000,0 %
11
0
0
2020
1
0 %
1
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
-50,0 %
1
0
0
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2014
1
-50,0 %
1
0
0
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de RL BATIR
38 autorisations sur la période 05/02/2013 - 15/01/2024, réparties dans 14 communes, principalement à Baillargues. Ce type représente 97 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RL BATIR dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RL BATIR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RL BATIR ?
RL BATIR est associé à 39 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RL BATIR ?
Le profil de RL BATIR recense 38 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RL BATIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RL BATIR concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RL BATIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.