Permis de construire n° 0343092000043 à Teyran pour 70 m² de logement, Lot 11- Domaine Du Mas D_E
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 février 2021
Dossier PC n° 0343092000043
Demandeur
RL BATIR
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0343092000043, délivré le 2 février 2021 à Teyran (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lot 11- Domaine Du Mas D_E. Le projet est porté par RL BATIR.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL97. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teyran sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2024. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2021
Achèvement (DAACT)
25/07/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
3 ans 3 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Teyran
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Teyran Code postal 34820 Identifiant INSEE 34309
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 70 m² |
| Total | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 70 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RL BATIR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 518616131
- SIRET
- 51861613100018
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2009
- Localisation
- LE CRES (34920)
Autres dossiers de RL BATIR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0343092000043 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34309 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |