RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25480 à MISEREY-SALINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/10/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
Activité d’urbanisme de RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2021 - 11/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
2 autorisations sur la période 17/03/2021 - 11/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 B Rue René Payot, Morteau (25500) | DP Locaux | AA334 | 1 256 m² | 112 m² | 2026/03/11 |
| 1 Rue Edouard Belin, Besançon (25000) | PC Locaux | MO185, MO152 | 3 646 m² | 83 m² | 2021/03/17 |
Répartition géographique des autorisations de RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RESTAURANT DU COEUR DU DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.