RENAUD - Permis de construire et DP

Active
483525655 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2005

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RENAUD

RENAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-d'Huin.

Profil et organisation

RENAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25270 à Chapelle-d'Huin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RENAUD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2005
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RENAUD

Activité d’urbanisme de RENAUD

RENAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2015 - 19/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RENAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/01/2015 - 19/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RENAUD

1 autorisation sur la période 19/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chapelle-d'Huin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RENAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RENAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RENAUD

Sources des informations sur RENAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RENAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RENAUD ?
RENAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RENAUD ?
Le profil de RENAUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RENAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RENAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RENAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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