REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belley.
Profil et organisation
REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
- SIREN
- Forme juridique
- Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- SIRET du siège
- Sigle
- RDTA
- Date de création
- 02/02/1926
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
Activité d’urbanisme de REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN compte 3 autorisations recensées sur la période 21/10/2015 - 01/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
3 autorisations sur la période 21/10/2015 - 01/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Belley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 553 Route De Bourg La Lardere, Belley (01300) | PC Locaux | 0A152, 0A154 | 12 916 m² | 449 m² | 2025/10/01 |
| 303 Route Des Muriers Sur Champagne, Izernore (01580) | PC Locaux | 0F1079, 0F1085 | 11 631 m² | 91 m² | 2025/07/29 |
| Rue Chardenie, Gex (01170) | PC Locaux | AV126, AV127 | 7 939 m² | 46 m² | 2015/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.