2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
PROPEUS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Sevrier.
PROPEUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROPEUS compte 15 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 06/12/2024, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROPEUS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 26/05/2014 - 06/12/2024, réparties dans 9 communes, principalement à Sevrier. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROPEUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 260 Chemi Du Brouillet Lieudit 'Le Brouillet', Sevrier (74320) | PC Logement | AO17 | 1 547 m² | 393 m² | 2022/03/28 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 B Av Des Champs, Andernos-les-Bains (33510) | PC Logement | AC47 | 3 258 m² | 296 m² | 2014/05/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bonrepos-sur-Aussonnelle. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 395 Ch Du Moulin, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PA | B611, B721 | 6 060 m² | 2022/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 220 Route Du Clos Don Jean, Menthon-Saint-Bernard (74290) | PA | AB623, AB622 | 2 933 m² | 2020/01/14 |
1 autorisation sur la période 05/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 647 Route De L'ecutieux, La Tour (74250) | PD | 0A3701, 0A1360 | 2 992 m² | 2023/05/05 |
11 communes - 3 départements - 3 régions
Sevrier
4 autorisations
La Tour
2 autorisations
Andernos-les-Bains
1 autorisation
Bogève
1 autorisation
Bonrepos-sur-Aussonnelle
1 autorisation
Frangy
1 autorisation
Menthon-Saint-Bernard
1 autorisation
Saint-Julien-en-Genevois
1 autorisation
Sillingy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
