PROMEX F3C est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 8 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Maule.
Profil et organisation
PROMEX F3C est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92300 à Levallois-Perret.
PROMEX F3C compte 9
autorisations recensées
sur la période 07/11/2019 - 09/07/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMEX F3C, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
07/11/2019 - 09/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
6 communes
Permis d'aménager de PROMEX F3C
8 autorisations sur la période 07/11/2019 - 09/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Maule. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 06/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Aubergenville. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROMEX F3C
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMEX F3C ?
PROMEX F3C est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMEX F3C ?
Le profil de PROMEX F3C recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMEX F3C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMEX F3C concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMEX F3C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.