ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES - Permis de construire et DP

Active
330365099 Association déclarée PME Créée le 16/07/1984

Présentation détaillée de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.

Profil et organisation

ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SIRET du siège
Date de création
16/07/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

Activité d’urbanisme de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2016 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2016 - 23/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

2 autorisations sur la période 03/11/2016 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Rue Du Docteur Camuset, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AT121 2 845 m² 67 m² 2025/01/23
90 Rue Du Docteur Georges Cam, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AT121 2 845 m² 432 m² 2016/11/03

Répartition géographique des autorisations de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

Sources des informations sur ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES ?
ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES ?
Le profil de ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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