2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2016 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/11/2016 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISATION ACCUEIL SERVICE DES ISOLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Rue Du Docteur Camuset, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AT121 | 2 845 m² | 67 m² | 2025/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Rue Du Docteur Georges Cam, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AT121 | 2 845 m² | 432 m² | 2016/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
