2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC ECOLE ET COLLEGE IMMACULEE CONCEPTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.
OGEC ECOLE ET COLLEGE IMMACULEE CONCEPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25210 au Russey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE ET COLLEGE IMMACULEE CONCEPTION compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2020 - 09/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE ET COLLEGE IMMACULEE CONCEPTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE ET COLLEGE IMMACULEE CONCEPTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Place Parrenin, Le Russey (25210) | PC Locaux | AB70, AB68 | 5 227 m² | 122 m² | 2020/09/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
