2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC D'OYONNAX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
OGEC D'OYONNAX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC D'OYONNAX compte 3 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 20/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC D'OYONNAX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/08/2016 - 20/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC D'OYONNAX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0031 Rue De Marchon, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AB353, AB352 | 3 925 m² | 2 600 m² | 2025/02/20 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Michelet, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AH111, AH103 | 4 039 m² | 501 m² | 2016/08/08 |
| 76 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AO305 | 5 484 m² | 1 016 m² | 2016/08/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
