OEUVRE MARIE ROSE BRIOT - Autorisations d'urbanisme
Active
431819556
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Association déclarée
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PME
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Créée le 27/06/1986
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
- SIREN
- 431 819 556
- SIRET siège
- 431 819 556 00017
- Forme juridique
- Association déclarée
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 94.99Z
- Date de création
- 27/06/1986
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Oui
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 23/09/2016
- Dernière autorisation
- 27/05/2021
Siège social
- Adresse
- 10 RUE DE CHAUVEROCHE
- Commune
- 90200 LEPUIX
- Département
- Territoire de Belfort
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autorisations.
Permis de construire de OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De L'eglise, Lepuix (90200) | DP Logement | AP273, AP274 | 881 m² | 108 m² | 2021/05/27 |
| 10 Rue De Chauveroche, Lepuix (90200) | PC Locaux | AR116 | 10 957 m² | 2 323 m² | 2017/08/24 |
| 10 Rue De Chauveroche, Lepuix (90200) | PC Locaux | AR116 | 10 957 m² | 2 323 m² | 2016/09/23 |
Permis d'aménager de OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable