2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP
3
OEUVRE MARIE ROSE BRIOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lepuix.
OEUVRE MARIE ROSE BRIOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90200 à Lepuix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OEUVRE MARIE ROSE BRIOT compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 27/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OEUVRE MARIE ROSE BRIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/09/2016 - 27/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Lepuix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OEUVRE MARIE ROSE BRIOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De L'eglise, Lepuix (90200) | DP Logement | AP273, AP274 | 881 m² | 108 m² | 2021/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Chauveroche, Lepuix (90200) | PC Locaux | AR116 | 10 957 m² | 2 323 m² | 2017/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Chauveroche, Lepuix (90200) | PC Locaux | AR116 | 10 957 m² | 2 323 m² | 2016/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
