ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belfort.
Profil et organisation
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
Activité d’urbanisme de ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 29/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
3 autorisations sur la période 30/11/2016 - 29/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Jaures, Valdoie (90300) | PC Locaux | BI95, AC373 | 16 699 m² | 8 935 m² | 2022/09/29 |
| Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) | PC Locaux | AC373 | 2 655 m² | 8 935 m² | 2022/09/01 |
| Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) | PC Locaux | — | — | 8 493 m² | 2016/11/30 |
Répartition géographique des autorisations de ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.