2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belfort.
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 29/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/11/2016 - 29/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Jaures, Valdoie (90300) | PC Locaux | BI95, AC373 | 16 699 m² | 8 935 m² | 2022/09/29 |
| Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) | PC Locaux | AC373 | 2 655 m² | 8 935 m² | 2022/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) | PC Locaux | — | — | 8 493 m² | 2016/11/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
