ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Trévenans.
Profil et organisation
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90400 à TREVENANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
Activité d’urbanisme de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 08/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
2 autorisations sur la période 13/11/2019 - 08/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Trévenans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Impasse Des Jardinets, Trévenans (90400) | PC Mixte | AD126 | 2 270 m² | 748 m² | 2021/06/08 |
| 9 Rue De L'eglise, Trévenans (90400) | DP Locaux | AD171 | 1 272 m² | 127 m² | 2019/11/13 |
Permis de démolir de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
1 autorisation sur la période 15/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cravanche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Vesoul, Cravanche (90300) | PD | AB349 | 4 447 m² | 2015/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.