ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES - Permis de construire et DP

Active
520875378 Association déclarée PME Créée le 22/12/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.

Profil et organisation

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
ESTA
Date de création
22/12/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

Activité d’urbanisme de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2017 - 08/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2017 - 08/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

2 autorisations sur la période 11/09/2017 - 08/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Docteur Frery Ancienne Gare Routiere, Belfort (90000) DP Locaux BI245 211 m² 9 m² 2018/08/08
3 Rue Du Docteur Frery, Belfort (90000) DP Locaux BI245 211 m² 9 m² 2017/09/11

Répartition géographique des autorisations de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

Sources des informations sur ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES ?
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES ?
Le profil de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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