2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Giromagny.
ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90200 à Giromagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2023 - 05/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/05/2023 - 05/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Giromagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Grande Rue, Giromagny (90200) | DP Locaux | AP386 | 663 m² | 119 m² | 2024/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Moulin, Giromagny (90200) | PC Locaux | AU447 | 1 145 m² | 170 m² | 2023/05/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
