NOVELIA AMENAGEMENT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 11 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Gap.
Profil et organisation
NOVELIA AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
NOVELIA AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis d'aménager de NOVELIA AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de NOVELIA AMENAGEMENT
NOVELIA AMENAGEMENT compte 11
autorisations recensées
sur la période 14/10/2020 - 08/07/2026,
dans 10
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVELIA AMENAGEMENT, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
14/10/2020 - 08/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
10 communes
Permis d'aménager de NOVELIA AMENAGEMENT
11 autorisations sur la période 14/10/2020 - 08/07/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Gap.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOVELIA AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVELIA AMENAGEMENT ?
NOVELIA AMENAGEMENT est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVELIA AMENAGEMENT ?
Le profil de NOVELIA AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVELIA AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVELIA AMENAGEMENT concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVELIA AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.