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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381152320001

Permis d'aménager n° 0381152320001 à Saint-Martin-de-la-Cluze pour un terrain de 29 960 m², Impas Du Pigeonnier Le Pigeonnier

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NOVELIA AMENAGEMENT et autorisé le 23 juin 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 juin 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381152320001, déposé en mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2023

Dossier PA n° 0381152320001

Demandeur

NOVELIA AMENAGEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381152320001, délivré le 23 juin 2023 à Saint-Martin-de-la-Cluze (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Impas Du Pigeonnier Le Pigeonnier. Le dossier a été déposé par NOVELIA AMENAGEMENT.

L'opération s'étend sur un terrain de 29 960 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE29, AE22. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/06/2023

Surface du terrain

29 960 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/06/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Martin-de-la-Cluze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE29 AE22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pigeonnier

Territoires administratifs

Commune: Saint-Martin-de-la-Cluze Code postal 38650 Identifiant INSEE 38115
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	29 960 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVELIA AMENAGEMENT

Voir les 11 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 847886520
SIRET: 84788652000018
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise: PME - 0 salarié
Année de création: 2019
Localisation: EYBENS (38320)

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PA n°0050612500006 Autorisé

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10 oct. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381152320001
Code commune INSEE	38115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	23 juin 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 29 960 m², situé Impas Du Pigeonnier Le Pigeonnier à Saint-Martin-de-la-Cluze (38650).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NOVELIA AMENAGEMENT et autorisé le 23 juin 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 juin 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381152320001, déposé en mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze.

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