MUGNIER PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
423891225 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1999

Présentation détaillée de MUGNIER PERE ET FILS

MUGNIER PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Busserotte-et-Montenaille.

Profil et organisation

MUGNIER PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21580 à BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MUGNIER PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MUGNIER PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de MUGNIER PERE ET FILS

MUGNIER PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 29/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MUGNIER PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2016 - 29/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MUGNIER PERE ET FILS

2 autorisations sur la période 24/06/2016 - 29/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Busserotte-et-Montenaille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUGNIER PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux ZD40 130 665 m² 1 170 m² 2019/03/29
Rue Des Templiers Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux B55, B211 22 564 m² 1 160 m² 2016/06/24

Répartition géographique des autorisations de MUGNIER PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MUGNIER PERE ET FILS

Sources des informations sur MUGNIER PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MUGNIER PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUGNIER PERE ET FILS ?
MUGNIER PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUGNIER PERE ET FILS ?
Le profil de MUGNIER PERE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUGNIER PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUGNIER PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUGNIER PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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