2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
CHATEAU DE POMMARD WINES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommard.
CHATEAU DE POMMARD WINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21630 à Pommard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAU DE POMMARD WINES compte 8 autorisations recensées sur la période 29/05/2016 - 14/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DE POMMARD WINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 29/05/2016 - 16/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pommard. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DE POMMARD WINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD6 | 2 890 m² | 6 805 m² | 2018/11/16 |
| 5 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD9, BD8 | 3 020 m² | 1 021 m² | 2018/10/03 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD20 | 35 285 m² | 232 m² | 2017/11/22 |
| 15 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD7, BD6 | 6 967 m² | 7 382 m² | 2017/01/30 |
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD15 | 362 m² | 126 m² | 2016/12/01 |
| 15 Rue Marey Monge, Pommard (21630) | PC Locaux | BD20 | — | 371 m² | 2016/06/09 |
| 14 Rue Pivot, Pommard (21630) | PC Logement | BE172 | — | 382 m² | 2016/05/29 |
1 autorisation sur la période 14/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pommard. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Marey-Monge, Pommard (21630) | PD | BD9 | — | 2019/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
