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Autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Busserotte-et-Montenaille occupe la 465e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

41,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2020. Médiane des communes du département sur la même période : 4,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Busserotte-et-Montenaille

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Busserotte-et-Montenaille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Busserotte-et-Montenaille
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl De La Mairie, Busserotte-et-Montenaille (21580) DP Locaux ZH2 Departement De Cote D Or Collectivité 1 m² 2020/12/19
Rue Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux ZD40 Mugnier Pere Et Fils Société 130 665 m² 1 170 m² 2019/03/29
Chem Des Paissottes, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Logement ZE1 8 000 m² 123 m² 2018/04/12
Rue Des Templiers Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) DP Locaux ZD37 Enedis Société 6 146 m² 8 m² 2018/04/09
Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux ZC17, ZC16 Gaec De La Tour Agricole 265 017 m² 1 440 m² 2017/11/24
Rue Des Templiers Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux B55, B211 Mugnier Pere Et Fils Société 22 564 m² 1 160 m² 2016/06/24

Permis d'aménager à Busserotte-et-Montenaille

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Busserotte-et-Montenaille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Busserotte-et-Montenaille

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Busserotte-et-Montenaille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Busserotte-et-Montenaille (21580)

Commune rurale, Busserotte-et-Montenaille (21580) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 29 habitants, pour une densité de 4,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 359 à 487 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Tille et Venelle. Dans le voisinage, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) (13 autorisations) et Bussières (21580) (3 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Busserotte-et-Montenaille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

🏗️ La commune de Busserotte-et-Montenaille totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Mugnier Pere Et Fils, Departement De Cote D Or et Enedis.

L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2020), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2020 1 0 % 1 0 0 1 m² -
2019 1 -50,0 % 1 0 0 1 170 m² -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 131 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 1 440 m² -
2016 1 - 1 0 0 1 160 m² -

Demandeurs les plus actifs à Busserotte-et-Montenaille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Busserotte-et-Montenaille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Busserotte-et-Montenaille. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/12/2025

Mairie - Busserotte-et-Montenaille

Adresse
1 place de la Mairie, 21580 Busserotte-et-Montenaille
Accueil
Jeudi : 14h00-17h00
Téléphone
03 80 85 57 72

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Busserotte-et-Montenaille ?
La commune de Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Busserotte-et-Montenaille et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Busserotte-et-Montenaille est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Tille et Venelle.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Busserotte-et-Montenaille ?
L'année 2018 a été la plus active à Busserotte-et-Montenaille avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2020), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelles communes voisines de Busserotte-et-Montenaille sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Grancey-le-Château-Neuvelle (13 autorisations), Bussières (3 autorisations) et Courlon (0 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille ?
Sur la dernière année complète (2020), le volume d'autorisations à Busserotte-et-Montenaille est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Busserotte-et-Montenaille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Busserotte-et-Montenaille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme