Retour à Côte-d'Or (21)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Busserotte-et-Montenaille

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Busserotte-et-Montenaille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Pl De La Mairie, Busserotte-et-Montenaille (21580) DP Locaux ZH2 NUMERIQUE FTTX Collectivité 1 m² 2020/12/19
Rue Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux ZD40 MUGNIER PERE ET FILS Société 130 665 m² 6 700 m² 2019/03/29
Chem Des Paissottes, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Logement ZE1 Particuliers 8 000 m² 123 m² 2018/04/12
Rue Des Templiers Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) DP Locaux ZD37 ENEDIS Société 6 146 m² 8 m² 2018/04/09
Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux ZC17, ZC16 GAEC DE LA TOUR Agricole 265 017 m² 4 820 m² 2017/11/24
Rue Des Templiers Montenaille, Busserotte-et-Montenaille (21580) PC Locaux B55, B211 GAEC DE MONTOUROSSE Agricole 22 564 m² 5 680 m² 2016/06/24

Permis d'aménager à Busserotte-et-Montenaille

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Busserotte-et-Montenaille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Busserotte-et-Montenaille

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Busserotte-et-Montenaille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Busserotte-et-Montenaille (21580)

Commune rurale, Busserotte-et-Montenaille (21580) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 29 habitants, pour une densité de 4,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 359 à 487 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Tille et Venelle. Dans le voisinage, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) (13 autorisations) et Bussières (21580) (3 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Busserotte-et-Montenaille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

🏗️ La commune de Busserotte-et-Montenaille totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent MUGNIER PERE ET FILS, DEPARTEMENT DE COTE D OR et ENEDIS.

L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2020), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2020 1 0 % 1 0 0 1 m² -
2019 1 -50,0 % 1 0 0 6 700 m² -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 131 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 4 820 m² -
2016 1 - 1 0 0 5 680 m² -

Demandeurs les plus actifs à Busserotte-et-Montenaille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Busserotte-et-Montenaille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Busserotte-et-Montenaille ?
La commune de Busserotte-et-Montenaille (Côte-d'Or) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Busserotte-et-Montenaille et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Busserotte-et-Montenaille est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Tille et Venelle.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Busserotte-et-Montenaille ?
L'année 2018 a été la plus active à Busserotte-et-Montenaille avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2020), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelles communes voisines de Busserotte-et-Montenaille sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Grancey-le-Château-Neuvelle (13 autorisations), Bussières (3 autorisations) et Courlon (0 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille ?
Sur la dernière année disponible (2020), l'activité d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille ?
Le principal demandeur à Busserotte-et-Montenaille est MUGNIER PERE ET FILS avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 Quelle est la source des données de permis à Busserotte-et-Montenaille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Busserotte-et-Montenaille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.