DOMAINE PRIEURE ROCH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
348079971 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/09/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de DOMAINE PRIEURE ROCH

DOMAINE PRIEURE ROCH est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Premeaux-Prissey.

Profil et organisation

DOMAINE PRIEURE ROCH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21700 à PREMEAUX-PRISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE PRIEURE ROCH
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
15/09/1988
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE PRIEURE ROCH

Activité d’urbanisme de DOMAINE PRIEURE ROCH

DOMAINE PRIEURE ROCH compte 6 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 16/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE PRIEURE ROCH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

26/09/2013 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE PRIEURE ROCH

4 autorisations sur la période 26/09/2013 - 16/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Détain-et-Bruant. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE PRIEURE ROCH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Masers, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL105, AL106 2 300 m² 628 m² 2026/01/16
Ferme Du Poiset, Détain-et-Bruant (21220) PC Locaux AC27, AC35 51 660 m² 240 m² 2023/05/11
Rd 104 En Roche Chevre, Détain-et-Bruant (21220) PC Locaux AC35 45 010 m² 165 m² 2014/10/11
4 Rte Nationale 74, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL22, AL21 548 m² 1 591 m² 2013/09/26

Permis de démolir de DOMAINE PRIEURE ROCH

2 autorisations sur la période 05/08/2019 - 15/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Premeaux-Prissey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Village, Premeaux-Prissey (21700) PD AL195, AL196 1 718 m² 2020/04/15
Rte Nationale 74, Premeaux-Prissey (21700) PD AL197 462 m² 2019/08/05

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE PRIEURE ROCH

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE PRIEURE ROCH

Sources des informations sur DOMAINE PRIEURE ROCH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE PRIEURE ROCH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE PRIEURE ROCH ?
DOMAINE PRIEURE ROCH est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE PRIEURE ROCH ?
Le profil de DOMAINE PRIEURE ROCH recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE PRIEURE ROCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE PRIEURE ROCH concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE PRIEURE ROCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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