MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Industrie
Activité - Code NAF
NAF 10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bannans.
Profil et organisation
MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 25520 BIANS-LES-USIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 10.91Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1963
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
Activité d’urbanisme de MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/09/2022 - 24/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
3 autorisations sur la période 15/09/2022 - 24/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bannans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Plaine Chaux Derriere La Croix, Étalans (25620) | PC Locaux | WK43, WK55 | 9 174 m² | 33 m² | 2025/06/24 |
| 28 Rue Laurent Troutet, Bannans (25560) | PC Locaux | D199, D353 | 12 288 m² | 707 m² | 2023/09/15 |
| Au Brule, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC8 | 4 200 m² | 1 630 m² | 2022/09/15 |
Répartition géographique des autorisations de MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.