MONALISA - Permis de construire et DP

Active
797833050 Société civile immobilière Créée le 27/09/2013

Infos clés

Présentation détaillée de MONALISA

MONALISA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.

Profil et organisation

MONALISA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25570 à GRAND'COMBE CHATELEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONALISA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de MONALISA

Activité d’urbanisme de MONALISA

MONALISA compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 18/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONALISA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2014 - 18/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONALISA

2 autorisations sur la période 07/01/2014 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONALISA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Avenue Charles De Gaulle, Morteau (25500) PC Locaux AF369 4 200 m² 16 m² 2023/04/18
Avenue Charles De Gaulle, Morteau (25500) PC Mixte AF369 4 200 m² 1 862 m² 2014/01/07

Répartition géographique des autorisations de MONALISA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONALISA

Sources des informations sur MONALISA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONALISA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONALISA ?
MONALISA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONALISA ?
Le profil de MONALISA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONALISA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONALISA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONALISA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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